Dans un ensemble immobilier sis à BONDY (93140) - 4 allée des Erables, cadastré section A, lieudit "9 rue du Verger", n° 224 pour 2 hectares 40 ares 10 centiares, n° 225 pour 7 ares 96 centiares, n° 226 pour 2 ares 62 centiares, n° 227 pour 4 ares 93 centiares, n° 229 pour 31 ares 29 centiares, n° 232 pour 17 ares 53 centiares et n° 234 pour 25 ares 17 centiares :
- LOT 1474 : dans le bâtiment J, escalier B, au 1er étage porte droite, un appartement comprenant une entrée, une pièce à vivre, trois chambres, une cuisine, une salle d'eau, des toilettes, deux cagibis, un balcon. Superficie privative (Loi Carrez, hors balcon) : 70,03 m², ainsi que les 380/100.000èmes des parties communes générales.
- LOT 1498 : dans le bâtiment J, escalier C, au sous-sol, une cave n° 12, ainsi que les 5/100.000èmes des parties communes générales.
- LOT 1700 : un parking sur cour, n° 122, ainsi que les 10/100.000èmes des parties communes générales.